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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMMO WEB CONSEIL
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Grande Armée Conseil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grande Armée Conseil
IMMO WEB CONSEIL, SAS

Numéro de dépôt :
3907009
Date de dépôt :
22/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2022
Grande Armée Conseil de IMMO WEB CONSEIL

Présentation de la marque Grande Armée Conseil

Déposée le 22 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMMO WEB CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Grande Armée Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMMO WEB CONSEIL domicilié(e) 27, rue Saint Ferdinand - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 358 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque Grande Armée Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grande Armée Conseil est expirée depuis le 22 mars 2022.

IMMO WEB CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : G.A. CONSEIL GRANDE ARMEE CONSEIL GROUPE EFE


IMMO WEB CONSEIL, SAS - 27, rue Saint Ferdinand - 75017 - PARIS - France - SIREN 441358595


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

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